Jean Bossy


De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les habilitations des personnes chargées d'effectuer des travaux sur des installations élec triques ou à proximité de telles installations, ainsi que les permis de feux
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
Groupe:
délégation de signature
25 Mai 201325/05/2013
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
Objet:
les habilitations des personnes chargées d'effectuer des travaux sur ou à proximité d'ins tallations électriques, ainsi que les permis de feux
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisations d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les habilitations des personnes chargées d'effectuer des travaux sur ou à proximité d'installa tions électriques ainsi que les permis de feux
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
10 Janvier 201110/01/2011
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Novembre 200925/11/2009
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Novembre 200925/11/2009
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les habilitations des personnes chargées d'effectuer des travaux sur ou à proximité d'installa tions électriques, ainsi que les permis de feux
délégation de signature
25 Novembre 200925/11/2009
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Novembre 200925/11/2009
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Novembre 200925/11/2009
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les habilitations des personnes chargées d'effectuer des travaux sur ou à proximité d'installa tions électriques, ainsi que les permis de feux
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Jean BOSSY
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respec tives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les habilitations des personnes chargées d'effectuer des travaux sur (ou) à proximité d'installations électriques, ainsi que les permis de feux
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile et MM Bihl (Martin), Crenier (Dominique), Morel (Pierre) et Guillemaud (Alain), ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Février 200825/02/2008
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Décembre 200625/12/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.